Annexe

Renseignements sur le logiciel libre

Pour obtenir le code source développé sous la licence open source installée sur ce produit, veuillez consulter le site https://www.mobis.com/en/tech/rnd.do#open. Vous pouvez y télécharger tous les avis de licence applicables, y compris le code source. Si vous envoyez un e-mail à l’adresse MOBIS_OSSrequest@mobis.com dans les trois ans suivant l’achat de ce produit pour demander un code source ouvert pour le logiciel installé sur ce produit, vous le recevrez sur CD-ROM et d’autres supports de stockage, moyennant le paiement de frais minimes pour le support et le transport.